CEVA : Le Tribunal fédéral rejette les quatre derniers recours
Par arrêts du 15 mars 2012, le Tribunal fédéral a rejeté les quatre derniers recours, confirmant ainsi la décision du Tribunal administratif fédéral. La décision d’approbation des plans délivrée par l’Office fédéral des transports le 5 mai 2008 est désormais en force pour l’ensemble des travaux et ne peut plus faire l’objet de recours.
Au sujet du tunnel de Champel, en particulier des vibrations et du son solidien, le TF a estimé que « la méthode choisie, consistant en des mesurages in situ, une fois le gros œuvre achevé, est adéquate ». La Direction de projet va pouvoir mobiliser l’entreprise en charge de la construction du tunnel de Champel, dont les travaux devraient donc débuter cet été, et poursuivre les chantiers déjà entrepris sur les autres secteurs.
